Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Introduction

Bienvenue sur MENOA, le site en ligne dédié à la vente de photographies fine art. Nous, MENOA, site de l’entreprise Antoine Arsac Photographie, établissons ces Conditions Générales de Vente (CGV) pour encadrer notre relation avec nos clients.

2. Objet

Ces CGV précisent les droits et obligations de chaque partie pour les ventes en ligne d’œuvres photographiques proposées par MENOA.

3. Identité de l’entreprise

Nom de l’entreprise : Antoine Arsac Photographie
Nom du site : MENOA
Adresse du siège social : 24 Rue Pringle, 64200 Biarritz
Email : aarsacpro@gmail.com
Numéro SIRET : 83809776400024
TVA : Non applicable, art. 293 B du CGI

4. Produits

Nous décrivons chaque tirage d’art proposé avec précision sur notre site. Chaque produit inclut un descriptif détaillant ses caractéristiques principales pour vous offrir une information complète.

5. Prix

Nous indiquons les prix des tirages en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). En tant qu’auto-entrepreneur, nous appliquons l’article 293 B du CGI, rendant la TVA non applicable. Les frais de livraison sont calculés et précisés lors de la commande.

6. Commandes

Validation de la commande : En passant commande sur notre site, vous acceptez nos CGV sans réserve.

Confirmation : Après validation, vous recevrez une confirmation de commande par email.

Disponibilité : Si le produit commandé est indisponible après validation, nous vous informerons et procéderons au remboursement.

7. Paiement

Nous exigeons le paiement immédiat à la commande, y compris pour les produits en précommande. Vous pouvez régler par carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.).

8. Livraison

Délai : Les délais de livraison varient selon le produit et la destination, et vous seront précisés lors de la commande.

Frais de livraison : Calculés en fonction de la destination et du poids de votre commande.

Problèmes de livraison : En cas de retard ou de perte, contactez-nous directement pour résoudre la situation.

9. Droit de rétractation

Vous disposez d’un délai légal de 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation. Notez que les retours ne sont pas acceptés pour les œuvres personnalisées ou les tirages en édition limitée, sauf en cas de défaut.

10. Garantie et responsabilité

Nous garantissons la conformité des produits avec les descriptions figurant sur le site. En cas de non-conformité ou de défaut, nous nous engageons à remplacer ou rembourser le produit concerné.

11. Propriété intellectuelle

Toutes les photographies et images disponibles sur MENOA sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction, exploitation, redistribution ou utilisation à des fins commerciales est strictement interdite sans l’autorisation d’Antoine Arsac Photographie.